Gérard Franck

De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans son mandat de président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
date_debut="1997-03-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000564836(source JORF)
renouvellement
13 Mars 199713/03/1997
De: Franck (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-03-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000196317(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
duree="deux ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000166640(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Franck (Gérard)
au
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000175301(source JORF)
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Franck (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000175430(source JORF)
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la chambre de destination des navires
Remplace:M. Andrau (Pierre)
date_debut="1990-08-07"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000526162(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
animer et de coordonner la mission permanente d'inspection des services maritimes (24e circonscription: services spécialisés des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie)
Remplace:M. Dubois (Jacques)
Groupe:
Mission permanente d'inspection des services maritimes (24e circonscription: services spécialisés des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie)
JORFTEXT000000168439(source JORF)
charge
13 Octobre 199013/10/1990